logo

Conformément à la loi n°2004-575 pour la Confiance dans l’Économie.

 

Éditeur du site

Le site internet www.mairie-tregonneau.fr est le site officiel de la commune de Trégonneau. Il est réalisé par la commission d’information de la commune de Trégonneau.

 

Commune de Trégonneau 
Place du Bourg  
22200 TRÉGONNEAU
Tél. 02.96.43.25.18.

Contact : mairie.tregonneau@wanadoo.fr
Web : 
www.mairie-tregonneau.fr
N° Siret : 
Code APE : 

Copyright : © Mairie de Trégonneau - 2014/2015
 

Directeur de la publication : Stéphanie CARADEC-BOCHER, maire de la commune de Trégonneau. 
Rédaction : Stéphanie CARADEC-BOCHER
Photographie/Iconographie : Commune de Trégonneau. Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de la commune de Trégonneau.

 

Réalisation du site :
Julien Moulin 
Etudiant en master MIAGE à l’université de Rennes 
julien.moulin35@gmail.com
Site réalisé avec gpEasy CMS

 

 

Hébergement 

Ce site est hébergé par :
OVH 
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045 
Code APE 6202A 
N° TVA : FR 22 424 761 419 
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix 
www.ovh.com

 

 

Droits d’auteur - Copyright

Le présent site est la propriété de la commune de Trégonneau. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, aussi bien pour la forme (arborescence du site, organisation des pages,..) que pour le contenu (textes, images, photographies, iconographies,…).

Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, (textes, slogans, documents téléchargeables, représentations iconographiques et photographiques, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site) sont formellement interdites sauf autorisation du responsable de la publication. L’atteinte à l’un de ses droits constitue un délit pénal de contrefaçon (article L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et est passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d’amende.

Toutefois, la citation d’informations (nécessairement courte, illustrant un propos et ne concurrençant pas l’œuvre dont elle est issue) présentes sur ce site est autorisée, sous respect des conditions suivantes :

  • diffusion gratuite ;
  • citation claire et lisible de la source de la façon suivante : "Ce document provient du site internet http://www.mairie-tregonneau.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
  • Mise à disposition des informations

Les informations publiées sont vérifiées de manière régulière, mais sont présentes à titre informatif et non contractuelle. Le responsable de la publication décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Pour signaler une erreur ou effectuer une demande de rectification, vous pouvez contacter le responsable de la publication (par courrier, courriel ou en utilisant le formulaire de contact). Les informations données sur ce site n’ont qu’une valeur informative et peuvent évoluer en fonction des modifications législatives ou réglementaires. Le responsable de la publication ne peut être tenu responsable de l’interprétation faite par l’internaute des informations présentées sur ce site.

Il appartient à l’internaute de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau internet. Le responsable de la publication ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages survenus lors de la consultation de ce site internet.

  • Liens hypertextes

Les liens hypertextes vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité du responsable de la publication, que ce soit en terme de contenus ou de conditions d’accès. En outre, les personnes physiques ou morales désireuses de mettre en place un ou plusieurs liens vers une ou plusieurs pages du présent site doivent impérativement en informer le responsable de la publication. De manière générale, les liens hypertexte renvoyant vers le présent site doivent générer l’ouverture d’une nouvelle fenêtre de navigateur et montrer l’adresse complète de la page affichée. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La commune de Trégonneau se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

La commune de Trégonneau ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc., disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.